Mentions légales
Présentation du site web
Directeur de la publication : Raphaël BLANC (PDG)
Basecamp Vascular – BCV
Bureau R&D : 6 rue du Docteur Laurent – 75013 Paris
Siège social : Allée des Landais – 51100 Reims
Email : contact@basecampvascular.com
Conception, développement et réalisation du site internet :
Nature Digitale – Matthieu Guillotte
Agence web – Création de site internet et référencement naturel
36 la haute racinais
35270 Combourg
Téléphone : + 33 9 72 30 82 38
Hébergement :
ovh.com – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Plateforme de gestion de contenu :
WordPress
Les photos et autres illustrations sont soumises aux droits réservés par Basecamp Vascular, photos © Simon Escalard
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’identité des différents intervenants dans la création et le suivi du site basecampvascular.com est précisée aux utilisateurs :
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site basecampvascular.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site basecampvascular.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Basecamp Vascular. Dans cette hypothèse, Basecamp Vascular s’efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site basecampvascular.com est mis à jour régulièrement par Basecamp Vascular. De même, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site basecampvascular.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Basecamp Vascular s’efforce de fournir sur le site basecampvascular.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site basecampvascular.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site basecampvascular.com ne sont pas exhaustifs. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle et contrefaçon
Basecamp Vascular est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Basecamp Vascular.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Limitations de responsabilité
Basecamp Vascular ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site basecampvascular.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Basecamp Vascular ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site basecampvascular.com.
Gestion des données personnelles
En tout état de cause Basecamp Vascular ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site basecampvascular.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site basecampvascular.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.
Ainsi, vous pouvez nous contacter pour faire rectifier, compléter, mettre à jour ou effacer les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Vos informations personnelles sont utilisées uniquement par Basecamp Vascular. Nous ne transmettons pas ces informations à des tiers (partenaires commerciaux, etc.).
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site basecampvascular.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Basecamp Vascular et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site basecampvascular.com.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition de la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Liens hypertextes et cookies
Le site basecampvascular.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Basecamp Vascular. Cependant, Basecamp Vascular n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site basecampvascular.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.
Les données ainsi obtenues sont destinées à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et sont également destinées à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l’utilisation du site basecampvascular.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Exclusion de la responsabilité médicale
Basecamp Vascular NE FOURNIT PAS DE CONSEILS MÉDICAUX. Le contenu du site est uniquement destiné à des fins d’information générale. Le contenu n’est pas destiné à se substituer à un avis, un diagnostic ou un traitement médical professionnel. La confiance accordée à toute information fournie sur le site est uniquement à vos propres risques. Les besoins médicaux individuels sont très différents ; vous ne devez pas supposer que les informations du site Web concernant certains traitements ou résultats s’appliquent à vous. Vous devez évaluer votre état de santé et prendre des décisions de traitement après avoir consulté votre médecin. Le contenu du site peut présenter un intérêt pour les professions médicales ou d’autres prestataires de soins de santé. Les professionnels de santé et les prestataires de soins de santé doivent exercer leur propre jugement pour déterminer si un produit ou une procédure particulière est approprié pour leur pratique ou leurs patients.